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Marques déposées par la société B.S.A. INTERNATIONAL
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LE ROITELET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE ROITELET
B.S.A. INTERNATIONAL, Société enregistrée sous les lois belges

Numéro de dépôt :
1510383
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2029

Présentation de la marque LE ROITELET

Déposée le 24 janvier 1989 par la société B.S.A. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROITELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société B.S.A. INTERNATIONAL domicilié(e) 42F Rue des Vétérinaires, 1070 ANDERLECHT, BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE ROITELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE ROITELET arrivera à expiration en date du 24 janvier 2029.

B.S.A. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE GOURMANDE , FLEURY , LE ROITELET , LES PETITS AMIS , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE , , ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL , LUXE ROUY SAFR , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC , CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE


B.S.A. INTERNATIONAL, Société enregistrée sous les lois belges - 42F Rue des Vétérinaires, 1070 ANDERLECHT, BRUXELLES - Belgique


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395688 - Publication au BOPI 2009-01-23

Renouvellement avec limitation le 23 janvier 2009 n°2131395 - Publication au BOPI 2009-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 23 juin 2009 - Changement d'adresse n°500406 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2019 n°2701911 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves.